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 Avancement grade conservation de l'ancienneté ds l'échelon

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3 participants
AuteurMessage
orane06

orane06


Nombre de messages : 22
Age : 63
Localisation : France
Date d'inscription : 07/03/2007

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MessageSujet: Avancement grade conservation de l'ancienneté ds l'échelon   Avancement grade conservation de l'ancienneté ds l'échelon Icon_minitimeMar 16 Fév - 9:31

Pour une amie :
Elle a bénéficié d'un avancement de grade au 01/12/2010.

Rédacteur 10 ème échelon – IM 395 – Ancienneté au 31/08/2007

Au 01/12/2009 – Avancement de grade – Rédacteur principal

Indice égal ou immédiatement supérieur = 4 ème échelon – IM 405
Ancienneté au 31/08/2007 soit 2 ans et 3 mois à la date de nomination soit le 01/12/2009

Avancement d’échelon mini 1 an et 6 mois au grade de rédacteur principal
Au 01/03/2009 – 5 ème échelon – IM 420 avec une ancienneté au 01/03/2009

Or elle a été nommée au 01/12/2009, rédacteur principal au 5 ème échelon – IM 420
Ce qui équivaut à une perte d’ancienneté de 9 mois dans l’échelon.

La DRH lui répond :
Vous êtes au 4ème échelon IB 463 IM 405 ancienneté conservée au 31/08/2007.
Cette ancienneté vous permet de passer au 5ème échelon le jour de la nomination dans votre nouveau grade.
(cet échelon ne pouvant prendre effet avant votre nomination dans le nouveau grade)
Mais j’ai compris votre raisonnement et il est parfaitement logique.

Je vous remercie de votre réponse
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Sarah




Nombre de messages : 185
Localisation : anciennement Haute-Savoie
Date d'inscription : 09/10/2007

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MessageSujet: Re: Avancement grade conservation de l'ancienneté ds l'échelon   Avancement grade conservation de l'ancienneté ds l'échelon Icon_minitimeJeu 25 Mar - 9:22

Bonjour,
En reprenant vos données (mais en revoyant les dates que vous aviez précisées)

- effectivement ancienneté au 01.12.2009 ouvre droit à un avancement d'échelon le même jour, que ce soit au mini ou au maxi, ok avec la DRH de votre amie, a priori il y a eu une erreur si l'avancement d'échelon a été fait au 01.03.2010 (l'arrêté d'avancement d'échelon s'il a été pris avec une date d'effet au 01.03.2010 va être annulé et remplacé et des rappels de paie effectués)
=>
Si avancement au mini : à compter du 01.12.2009, 5ème échelon, ancienneté conservée de 9 mois ;
Si avancement au maxi (cela se fait dans certaines collectivités après un avancement de grade car l'agent n'a pas encore pu faire la preuve de ses compétences dans son nouveau grade) : à compter du 01.12.2009, 5ème échelon, ancienneté conservée de 3 mois.
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nico30730




Nombre de messages : 21
Localisation : Bouches du Rhône
Date d'inscription : 22/07/2009

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MessageSujet: Re: Avancement grade conservation de l'ancienneté ds l'échelon   Avancement grade conservation de l'ancienneté ds l'échelon Icon_minitimeSam 27 Mar - 19:01

Bonsoir , j'ai une question qui se rapproche de cet exemple.
Je suis sapeur pompier au garde de caporal échelon 5 IM 318 avec ancienneté au 01/07/2008 dans l'échelon. Je passe sur le tableau annuel des échelons au minimum (24 mois) a l'échelon 6 IM 328 au 01/07/2010. Mais sur le tableau d'avancement je suis aussi promu au garde supérieur (Sergent) a compté du 01/01/2010. Alors comment ce passe mon passage dans les nouveaux indices. Le plus proche immédiatement égal ou supérieur dans la nouvelle grille est l'IM 328 ( Echelon 1 avec minimum 24 mois et maxi 30 ).
Merci de éclaircissement.
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MessageSujet: Re: Avancement grade conservation de l'ancienneté ds l'échelon   Avancement grade conservation de l'ancienneté ds l'échelon Icon_minitime

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