gestion conge maladie

bonjour,
j'suis la nouvelle! et comme vous le savez maintenant, un peu perdue! Faut dire que cela fait peu de temps que je "forum", un peu sans succès j'me suis dis p'tet en changeant...
Voilà!
je suis ATSEM, titulaire, temps non complet (85.43%) et annualisée!
je fais 8h50 par jour + samedi 3h50, je travaille pas pendant les vacances et les samedis libérés (vaqués) à cause du fait qu'on est passé aux 35h et que rien n'a changé pour nous si ce n'est que l'on a pu être à la CNRACL Et j'adore mon métier!
mon souci: notre chef vient de nous annoncer que si nous étions en maladie pendant les périodes travaillées, il nous faudrait rendre 1h50!
que faire? comment cela fonctionne quand on est en maladie (je veux dire le calcul taux abscense maladie, que sais-je...que dis-je)
ET grand merci à celui ou celle qui me trouvera la réponse

Bonjour,
je crois que ce n'est pas légal ce que vous dit vôtre chef. Avec un arrêt maladie, vous n'avez pas d'heure à récupérer même à temps partiel. Demandez conseil au conseil technique paritaire de vôtre departement même si ce n'est qu'un avis qu'il donne, vous serez quoi dire à vôtre chef.
En principe, il n'aime pas qu'on se renseigne ailleurs et revient vite sur sa décision.
Bon courage.

bonjour au conseil technique paritaire on parle pas des cas personnel,voir un representent du personnel pour ton probleme

A force de faire des recherches, il semble que les avis soient partager! certains de dire que nous sommes considérées à plein temps donc RAS et d'autres (atsem du nord dans ma situation) doivent rendre cette heure !
que croire?

Lors d'une annualisation, si tu travailles 6h30 (par ex) une journée, si tu es en CM cette journée, il te sera retiré 6h30 dans l'état de tes heures travaillées annuellement.

La collectivité notera 6h30 (CM) au lieu de 6h30 effectuées...

Comme tous les agents de la FPT annualisés...

bonsoir emmaco,
ben justement, mon probléme c'est que notre annualisation nous fais faire 8h50 par jour!
Et comme nous sommes à temps non complet et CNRACL, on nous considère comme à 35h
ce qui fait que nous devrions rendre 1h50 si nous sommes en CM sur notre temps de travail!!!
Tu trouves cela normal?
allez

Bonjour,

Je ne peux que vous conseiller de vous rapprocher de la personne en charge de la gestion de votre temps de travail. En effet, il est important d'avoir confiance dans le professionnalisme des gestionnaires. Aussi, en terme d'annualisation du temps de travail, le calcul est souvent complexe et hermétique à la compréhension des agents.

Pour en venir au fait, il faut savoir que la maladie est assimilée à la position administrative d'activité, aussi un simple arrêt de maladie ordinaire ne saurait, en principe, amputer vos droits à congé annuel. Ce n'est donc pas à ce titre que votre chef réclame des heures.

En revanche, étant donné que vous bénéficiez des vacances scolaires, vous effectuez sur vos journées de travail effectif un supplément d'heures correspondant au bénéfice de ces congés annuels. Les jours de maladie, vous devez donc rattraper le supplément d'heures effectuées au titre de vos congés annuels.

Exemple :
- votre collectivité est au 35 heures / semaine
- vous êtes employée à temps non complet à 85.43%
soit environ 29.90 heures / semaine

- imaginons que pour avoir droit à vos vacances scolaires, votre service vous fasse travailler 40 heures / semaines soit un supplément de 10.10 heures / semaine (40h - 29.90h)

Si vous êtes absente 1 semaine, on compte 29.90 heures d'absence. En revanche, pour avoir droit aux congés scolaires, vous deviez travailler 10.10 heures en plus, c'est ce supplément qui est nécessaire à l'ouverture de vos droits aux congés scolaires. Donc en l'espèce, je pense que votre chef a raison de vous faire rattraper ce supplément pour que vous puissiez avoir autant de vacances que si vous n'aviez pas été malade.

Espérant avoir répondu à vos interrogations,

@ bientôt.

Citation :

le calcul est souvent complexe et hermétique à la compréhension des agents.

dommage que le calcul soit plus souvent en faveur de la collectivité ,que de ses agents!

Bien dit Pat2827!
Pour ma part, ma chef de service, avec qui je m'entends fort bien, a eu ce soucis de rendre des heures, et n'a peut être pas forcément non plus tout compris! ou mal exprimé le principe ! ou nous n'avons pas compris effectivement!
J'ai d'ailleurs bien l'intention d'aller lui redemander quelques explications Mais je te remercie GLanos de ta réponse, elle éclaire ma question!
amicalement

perdue a écrit:

Bien dit Pat2827!
Pour ma part, ma chef de service, avec qui je m'entends fort bien, a eu ce soucis de rendre des heures, et n'a peut être pas forcément non plus tout compris! ou mal exprimé le principe ! ou nous n'avons pas compris effectivement!
J'ai d'ailleurs bien l'intention d'aller lui redemander quelques explications Mais je te remercie GLanos de ta réponse, elle éclaire ma question!
amicalement

Bonjour,
SI vous etes à 35H théorique sur une base de (5*7H)... quand vous etes en maladie on vous enleve 7H pour une journée.
L'1h50 supplémentaire que vous faite vous permet d'avoir des heures récupérables plus importantes.

wilou_pioupiou a écrit:

SI vous etes à 35H théorique sur une base de (5*7H)... quand vous etes en maladie on vous enleve 7H pour une journée
L'1h50 supplémentaire que vous faite vous permet d'avoir des heures récupérables plus importantes.

un peu tardive, je sais, mais je ne comprends pas le sens de cette réponse comment récupérables
merci

bonjour perdue
Les heures complémentaires que vous faites sont récupérables pendant les vacances.Si vous êtes malade pendant ces vacances les heures ne seront pas reportées. Sachez que les heures récupérables sont prioritaires aux congés annuels. Au cas où au 31 décembre vos heures seront perdues.
Cordialement
Caty

Bonjour Perdue
La loi Aubry 1 et 2 fait obligation a tout employeur ou collectivités ayant mis en place un calcul d'annualisation du temps de travail de remettre a chaque salarié en fin de mois un tableau d'avance ,retard des heures ,lisible et compréhensible par tous. Sur ce tableau tu pourras savoir a chaque vacances scolaire si te es en avance d'heure ou en retard. C'est une obligation!!!!
Pour éviter justement ce qui te perturbe actuellement
Il faut différencier les heures complémentaires et les congés annuels.
Imagine si tu a trop de récupérations, pourras tu poser tes congés annuels hors période scolaire????
Je te laisse un message privé
Cordialement
Caty