www.naudrh.com
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
www.naudrh.com

Questions/réponses sur la gestion administrative des Ressources Humaines dans la FPT
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
LEGO Icons 10331 – Le martin-pêcheur
35 €
Voir le deal

 

 calcul indemnités congés payés NT

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
guillaumea




Nombre de messages : 7
Date d'inscription : 05/01/2010

calcul indemnités congés payés NT Empty
MessageSujet: calcul indemnités congés payés NT   calcul indemnités congés payés NT Icon_minitimeMer 6 Jan - 10:32

bonjour,

faut il intégrer l'indemnité de remboursement transport dans le total brut servant de base au calcul de l'indemnité de congés payés pour un NT? dans le privé elle est exclue mais rien de bien précis en terme de texte dans la FP...

merci.
Revenir en haut Aller en bas
colargol




Nombre de messages : 765
Date d'inscription : 20/04/2009

calcul indemnités congés payés NT Empty
MessageSujet: Re: calcul indemnités congés payés NT   calcul indemnités congés payés NT Icon_minitimeMer 6 Jan - 19:16

Le remboursement des frais de transport est un... remboursement.
Ni charges ni imposition tant qu'on ne dépasse pas les 50 %. Pas de raison à preuve du contraire de l'intégrer dans la base pour le calcul des congés payés.
Cordialement
Revenir en haut Aller en bas
guillaumea




Nombre de messages : 7
Date d'inscription : 05/01/2010

calcul indemnités congés payés NT Empty
MessageSujet: Re: calcul indemnités congés payés NT   calcul indemnités congés payés NT Icon_minitimeJeu 7 Jan - 8:37

ok j'imagine qu'aucun texte ne le précise expressement.

merci pour la réponse
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





calcul indemnités congés payés NT Empty
MessageSujet: Re: calcul indemnités congés payés NT   calcul indemnités congés payés NT Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
calcul indemnités congés payés NT
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
www.naudrh.com :: Gestion administrative des ressources humaines dans la FPT :: Questions/réponses RH-
Sauter vers: