NBI

Un agent de catégorie C s'occupany seul des RH, paie et compta peut-il bénéficier de la NBi concernant "l'encadremeny d'un service requérant une spécialité en matière de gestion des ressources humaines...."

Merci de bien vouloir m'éclairer

Bonjour,

Voir la réponse sur la page n° 2 du forum :

http://www.atoutsweb.com/index.php?Action=lire&forum=titulaire&Idforum=1


Cordialement

Sébastien CHIOVETTA

Bonjour,

Vivement intéressé par cette question, je souhaite relancer ce débat et obtenir de la part des professionnels RH en poste un retour d'expérience.

Responsable administratif du personnel, gestionnaire paie et carrières, responsable d'unité de gestion, "simple" assistant RH... Autant d'appellations qui peuvent traduire des mêmes fonctions. Aussi, la taille de la collectivité, le degré d'autonomie, le volume d'agents gérés et l'étendue de ses missions diffèrent du tout au tout d'une structure à une autre. Afin d'apprécier la notion "d'encadrement", je souhaite savoir parmi vous lesquels ont demandé la NBI, lesquels l'auraient obtenu, et lesquels se seraient vu la refuser notamment au regard de votre FONCTION, des MISSIONS dévolues, de la TAILLE de votre collectivité, du VOLUME d'agents gérés, éventuellement du degré d'AUTONOMIE. Merci d'indiquer le RESULTAT de la demande.

Ainsi, je me lance :

FONCTION : responsable unité de gestion/gestionnaire paie et carrières
MISSIONS : carrières et paie de l'entrée de l'agent (sauf recrutement) à sa sortie (sauf retraite), gestion maladie et déclenchement commissions et comités
TAILLE : au total 2000 permanents
VOLUME : portefeuille de 250 agents
AUTONOMIE : totale (hiérarchie +que discrète)
RESULTAT en cours, mais ça ne semble pas favorable

Merci

PS :

En effet, je pense que les textes actuels laissent toute latitude à l'autorité territoriale pour apprécier les fonctions, notamment au point 11 de l'annexe du décret 2006-779. C'est à mon sens la notion de technicité liée à la transversalité des fonctions RH que vise la NBI.

J'oubliais une donnée importante : le grade de recrutement, j'ajoute donc cette information...

GRADE : adjoint administratif (2ème classe)

Bonjour,

un article est paru dans ce sens dans la Gazette du 28 janvier.

Il en ressort que chaque collectivité a toute latitude pour apprécier les fonctions qui relèvent vraiment de la NBI car les textes restent flous;
Mais certaines collectivités s'appuient sur une jurisprudence assez fournie, pour établir un cadre.

A mon humble avis, il faut se mettre dans la tête que si votre collectivité n'a pas l'argent pour donner les NBI à tous ceux qui y seraient éligibles, inutile de se battre! Aller au TA pour 40 € me semble démesuré

Bonjour,

Je te remercie Atalante, l'article m'était passé sous le nez...
... maintenant que je l'ai lu tout est rentré dans l'ordre !!!

C'est encourageant pour les demandeurs, j'avais tiré la même conclusion de la lecture des textes en la matière. Mais le souci, c'est que la latitude laissée à l'autorité territoriale joue plutôt en défaveur des agents...

... to be continued ...

Bonjour GLanos,

Pour continuer dans le débat, je me présente :

Grade : Adj Adm 2ème Classe Tit.
Fonction : agent de Cat C, je ne suis pas sensée en avoir, à toi de juger!
Missions: Gestion Paie, Carrière du recrutement à la retraite ( sauf dossier type retraite R15 mais y participe activement!) en passant par la gestion des congés maladies tous types ( DDASS, CDG et mutuelles ) et des commissions paritaires, bref tout ce qui peut évoluer sur le bulletin de paie. Et la tout de suite j'en oubli
Taille : environ 1000 agents.
Autonomie: Totale, sauf en cas de problème, la hiérarchie me tombe dessus.
Résultat : aucun. On considère que tout agent est important aussi bien celui qui fait du standard téléphonique ( qui touche la NBI pour fonctions d'accueil ), que celui qui fait le ménage ( qui touche la NBI pour horaires particulier).
Enfin je te rassure nous sommes deux dans ce cas, pour tout gérer. Heureusement pour moi on s'entend très bien, on est dans le même bateau. Mais c'est quand même dur certains jours!
Mieux vaut rester optimiste et persévérer, des fois sa peut payer