permanences

bonjours monsieur
je suis a la recherche d'information au sujet des permanances.le sujet a été abordé plusieurs fois sur les forum mais pas approfondis par les internotes . c'est un réel probléme pour moi et mes collégue de travail.
Voici la question :
nous avons fourni a notre DRH les texte en vigeur au sujet des permanences pour les agents techniques territorial (application et rémuneration voir:http://fptdocinfo.tuxfamily.org/article.php3?id_article=24 ;la reponse du DRH et qu'il n'est pas ecrit qu'il soit obliger d'appliqué c'est texte alors qu'ils ai bien écrit et bien precit notament pour la filiére TECH pas de récuperation mais remuration pour nous il n'aurais pas specifier cela s'il n'y avais pas lieu d'étre.il se réfaire au GDg de versaille centre référant dans le domaine qui n'est pas accésible pars nous sans code d'accés.
alors ma demande ou plutot mes demandes a vous sont:
-est-il obligé ou pas de rémunéré ses permanenses ?et si cela et oui
-avez vous des textes officiels avec une lecture précise car nous le savons bien le méme texte lu pars plusieur personne n'ai pas percu de la méme façon.je ne suis qu'un adjoint tech- alors imaginé un peut les texte, et moi , L'ideal serai une juris prudances a se sujet.
nous vous serions énormément reconnaissant de faire aboutir notre demande,et merci a vous
ROBERT et ses COLLEGUES

bonjour à toi et tes collègues
je te réponds par le texte que j'ai récupéré sur le site d'un centre de gestion et qui est applicable à l'ensemble des agents , regarde le et si jamais reviens avec les questions bien précisrs pour que l'on puisse te donner des bonnes réponses
regarde bien la différence entre permanence et astreinte le reste aussi .

http://www.cdg35.fr/Data/Fichiersattaches/DD9E_document_fichier_body_1.pdf

clic sur le lien

Bonjour,

je cherche à savoir comment rémunérer un agent dans le domaine médical ( assistant ou infirmier) pour des heures supplémentaires en dehors de ses heures de travail régulières.
j'ai bien trouvé une indemnité d'intervention, mais certains horaires ne correspondent pas.

je précise biensûr qu'il ne s'agit pas d'astreintes de we ou de jours fériés.
et que cet agent travaille dans la FPT.

Merci pour votre aide.

bonjour , ben en heures supplémentaires si l'agent les fait pas de soucis , sinon des primes et encore des primes

bonjour, tinou
tout d'abord merci d'avoir pris le temps de nous repondre .
le probléme n'est pas les modaliter d'application qui son bien expliquer par les textes.pour la direction dit non on ai pas obliger de les mettres en place pourtant il n'y a pas de doute se sont et il les appelles permannences (pour preuve j'ai eu droit a un blame pour refus d'executer un ordre) elle dit aussi apporter moi les preuve que nous devont appliqué ces textes. http://fptdocinfo.tuxfamily.org/article.php3?id_article=24 faite un copier collé sur se lien il et bien dit que pour la filiére TECH en resumé voila ce qui et dit (copier collé:b : Contrepartie des astreintes réalisées par des agents appartenant à la filière technique

Cela se fera sur la base du décret 2003-363 du 15 avril 2003 et de l’arrêté du 18 février 2004 relatifs à l’indemnité d’astreinte attribuée à certains agents du ministère de l’Equipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer. Pour ces agents, le texte ne prévoit pas la possibilité de compensation horaire. Le temps passé en astreinte est obligatoirement rémunéré. ....)
-ma question excusé moi, et toujours la meme peut t'il ne pas appliqué ce texte?
et-il possible de lire le texte comme il le dise?
-si oui pour quel motif ?
-si non ? avez vous des textes ou quel recours avons nous pour faire appliqué ? avec diplomatie bien sur!!! (d'où jurisprudence ect..que je vous demande au premier abord)
jevous remercie pour toute vos demarche

bonjour, à mon avis le texte est applicable et vous rentrez bien dans le cadre d'emploi , maintenant si votre drh vous dit le contraire demandez à ce quelle vous le notifie.

bonjour tinou
ne m'en voulais pas j'ai peut etre oublier de vous dire que j'etais adj tech ,certain therme ne sont pas de mon vocabulaire .que veut dire notifier et en quoi cela engages ou contraint ma direction ,une notification
n'oublier pas adj tech
encore une foi merci
ROBERT

"ne m'en voulais pas j'ai peut etre oublier de vous dire que j'etais adj tech"


bonjour de rien, moi aussi je ne suis que adjoint technique mais à force de recevoir des coups on ouvre les livre même si il y a encore des lacunes .


Notifie = écrit


il est important dans ce genre de conflit et dans la mesure du possible d'avoir ce genre de rapport écrit , de toute manière garde un maximun de preuves (planning,témoignage notes de services etc etc ) au cas ou tu drevrais (vous) aller plus loin .


maintenant essais de voir aussi avec " colargol"qui est sur le forum il est plus pointu que moi dans les conseils

tinou

je comprend trés bien ce que tu veut dire . nous on est juste débutant CTP + antenne syndicales C'est quand meme intéressant et on y prend gout.regarde c'est le premier mai et j'y travaille.je vais suivre tes conseils et te tiendrais au jus sur l'evolution.
salutation
ROBERT

en plus tu sièges en CTP le top mais beaucoup de boulot n'hésite pas si je peux , bon je file manif du 1er mai oblige

Bonjour,

Ci-joint un dossier complet sur :




http://titulaires.free.fr/Dossier_du_mois/Mousquetaires.htm

Cordialement

Sébastien CHIOVETTA