Bonjour,
En tant qu'ACMO dans une collectivité territoriale, je m'interroge sur la représentation en réunion de CTP.
Certains collègues pourront peut être me confirmer dans quelles mesures notre présence est indispensable et s'ils participent à l'intégralité des réunions ou seulement quand il s'agit de sujet concernant l'Hygiène et la Sécurité et les CT.
Il apparait evident que tous les sujets de débats ont un rapport même infime autour de l'hygiène, la sécurité ou les conditions de travail, mais j'attends votre aide.
Merci par avance de vos précieux commentaires.
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Mar 25 Aoû - 4:01
Sur la base du décret relatif au CHS, la présence de l'ACMO est de droit en CHS qui est l'émanation du CTP. Par contre en CTP stricto sensu, le ou les ACMO ne sont pas concernés et ne devraient pas y être invités. Tout dépend néanmoins de votre organisation et si vous faites partie d'une petite collectivité où on gère à la fois l'ordre du jour du CTP et du CHS ?