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 RTT et travail effectif

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2 participants
AuteurMessage
thahis




Nombre de messages : 2
Date d'inscription : 20/10/2012

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MessageSujet: RTT et travail effectif   RTT et travail effectif Icon_minitimeSam 20 Oct - 21:03

Bonsoir,
J'aimerais savoir si RTT est considérée comme du travail effectif. J'ai travaillé deux mois de jour dans une entreprise, et, j'ai obtenu deux RTT. En Mai, je suis passée de nuit, je dois travaillée 101 nuits de Mai jusqu'à décembre 2012 (calcul au prorata, car sinon, on doit faire 153 nuits par an).
Au mois d'octobre, j'ai posé ces deux RTT, j'ai donc fait deux nuits de moins, je pensais que ces deux nuits étaient comptées comme du travail effectif, mais, la cadre me dit que non.
Donc, si je comprends bien, au mois d'octobre je devais faire 15 nuits, j'ai posé deux RTT, je vais donc faire 13 nuits au lieu de 15, mais comme ces deux nuits ne sont pas considérées comme du travail effectif, pour la cadre, elle compte 13 nuits, je lui devrai donc deux nuits avant décembre. Je ne vois pas dans ce cas l'intéret de poser deux rtt, si on doit les rendre le mois suivant ?
De plus, on vient d'avoir le planning de novembre, et, la cadre m'a dit que pour décembre, il me restera 6 nuits à faire pour arriver au 101 nuits que je dois faire. Mais, elle m'a dit que je ferai 4 nuits supplémentaires qu'elle me rendra au mois de janvier.
J'aimerais savoir, si j'ai le droit de refuser de faire ces 4 nuits supplémentaires ?
Franchement, j'en ai vraiment pas envie, surtout qu'au mois de novembre, normalement on fait une semaine 20 heures et une semaine 50 heures, et, qu'elle m'a mis une semaine trente heures et une semaine 50 heures sans me dire si cela me poser un probleme.
Merci par avance de vos réponses
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colargol




Nombre de messages : 765
Date d'inscription : 20/04/2009

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MessageSujet: Re: RTT et travail effectif   RTT et travail effectif Icon_minitimeLun 22 Oct - 7:07

Bonjour,
Vous êtes sur un forum de la fonction publique territoriale et votre question semble concerner le secteur privé qui est régi par le code du travail, probablement par une convention collective et éventuellement par un réglement d'entreprise à propos desquels personne sur ce forum n'est susceptible d'être compétent. Cordialement
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thahis




Nombre de messages : 2
Date d'inscription : 20/10/2012

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MessageSujet: RTT = travail effectif   RTT et travail effectif Icon_minitimeJeu 25 Oct - 14:48

Bonjour,
Merci de me répondre, mais entre temps, j'ai pu obtenir de la part de l'inspection du travail la réponse. RTT veut dire réduction du temps de travail et donc, doit etre considérée comme du travail effectif. J'ai appelé la cadre, qui elle meme s'est renseignée auprès de la DRH, qui a confirmé mes dires.
Concernant les heures supplémentaires, on ne peut pas refuser de les faire, mais elles doivent être majorées de 25 % .
Voilà, si mon message peut servir à quelqu'un !
Bonne journée
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MessageSujet: Re: RTT et travail effectif   RTT et travail effectif Icon_minitime

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RTT et travail effectif
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