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 90jours consécutifs ou fractionnés

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3 participants
AuteurMessage
raph




Nombre de messages : 3
Localisation : paris
Date d'inscription : 20/03/2008

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MessageSujet: 90jours consécutifs ou fractionnés   90jours consécutifs ou fractionnés Icon_minitimeJeu 20 Mar - 2:13

bonjour a tous , j ai déja parcouru le forum ou j ai trouvé des questions concrétes ainsi que les reponses .
mais pour les arrets de travail en MO je voudrai bien des compléments .actellement j ai deja 42 JRS d arret, j avais des vacances a prendre avant fin mars ,donc celle ci ont été validées pendant cette periode je continu mes examens medicaux (la medecine du travail est au courant ) a la date de la reprise je serai certainement en arret en attente d une operation .jusqu a la ca va ! SI JE reprends avant les 90jrs consecutifs mais que dans l année 2008 je retombe malade comment se calcul le demi traitement ? et pendant combien de temps dure t il ?
Merci de ne pas m orienter sur mon service du perso qui devrai revoir son droit de reserve
j ai déja contacté certaine mutuelle ,pas facile de trouver juste le complement de salaire , si quelqu un en a une a me conseiller via peut etre mail privé
a bientot
je suis adjadm titulaire au casvp
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véronique




Nombre de messages : 60
Date d'inscription : 19/03/2008

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MessageSujet: jours de maladie   90jours consécutifs ou fractionnés Icon_minitimeJeu 20 Mar - 7:33

bonjour,

en fait les 90 jours ne doivent pas se compter en année civile: le congé maladie ordinaire est d'une durée maximale d'un an pendant une période de 12 mois consécutifs (pour les titulaires).

l'agent titulaire est à plein traitement pendant les 90 premiers jours, puis à demi-traitement pendant les 9 mois restants.

pour les non titulaires:
après 4 mois de service: 1 mois à PT et 1 mois à 1/2T
après 2 ans de service: 2 mois à PT et 2 mois à 1/2 T
après 3 ans de service : 3 mois à PT et 3 mois à 1/2T
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Sébastien Chiovetta

Sébastien Chiovetta


Nombre de messages : 458
Localisation : Yvelines
Date d'inscription : 25/02/2007

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MessageSujet: Mladie   90jours consécutifs ou fractionnés Icon_minitimeJeu 20 Mar - 7:55

Bonjour,

Voir le sujet sur :

https://naudrh.1fr1.net/questions-reponses-rh-f1/decomptes-des-droits-a-maladie-ordinaire-t460.htm

Cordialement

Sébastien Chiovetta

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MessageSujet: Re: 90jours consécutifs ou fractionnés   90jours consécutifs ou fractionnés Icon_minitime

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