Dossiers du CD Rom Version 1.00.18

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Dictionnaire des dossiers techniques par

Sébastien CHIOVETTA


A-B-C-D-E-F-G-H-I-J-K-L-M-N-O-P-Q-R-S-T-U-V-W-X-Y-Z




A


Abandon de poste
Accès à la fonction publique territoriale
Accident de service
Accident de service et remboursement des frais et honoraires
Accomplissement du service national
Agents non titulaires
Allocation temporaire d'invalidité
Ancienneté acquise pour la catégorie C !
Année scolaire
Astreinte
Assurances sociales
ATSEM (Règlement intérieur)
Autorisations d'absence
Avancement de grade Article 49
Avancement d'échelon
Avancement de grade : ATTACHE
Avantages en nature



B

Brevet d'Études Professionnelles (BEP)
Bonification Indemnitaire pour 2006, 2007, 2008
Bébé : Dossier Assurance Maladie
Bilan Social


C

Cabinet du maire
Catégorie C
Cadres d'emplois, emplois ou corps
Carrières
Catégorie Active
Contrat à Durée Intéterminée
Centre de formation des personnels communaux
Centre national de la Fonction Publique Territoriale
Centre national de gestion
Centres de gestion
Cessation de fonctions
CHS
Circulaires
Comité d'hygiène et de sécurité
Comité médical et saisine
Comités techniques paritaires
Commission mixte paritaire
Commissions Administratives Paritaires
Commission d’équivalences des diplômes
Concours
Conférence sur le pouvoir d'achat du 8 octobre 2007
Congés annuels des fonctionnaires territoriaux
Congés bonifiés
Congé Maternité
Contractuel (Indemnité de licenciement)
Congé Parental
Congé de présence parentale
Congé supplémentaire ( fractionnement )
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
Conseil de discipline
Conseil d'orientation
Contrôle médical
Cumul d'activité
Créer ou reprendre une entreprise


D

Décharge d'activité de service
Déclaration de création et de vacance de poste
Démission
Détachement
Dépression
Discipline
Discrimination
Disponibilité
Disponibilité et allocation chômage
Dispositions transitoires
Dossier individuel
Droit Individuel à la Formation ( D.I.F )
Droit de retrait
Droit de grève
Droit syndical



E

Échelon catégorie C
Echelon : Avancement lors d'un reclassement
Équivalences de grade avec la F.P.E et la F.P.T
Égalité des sexes
Emplois fonctionnels
Emploi jeune et les emplois de la catégorie B
Emplois permanents à temps non complet
Emplois réservés
Entretien professionnel 2007, 2008 et 2009
Examen Professionnel


F

Fêtes légales
Fonctionnaire candidat à un mandat électif ou élu
Fonctionnaire exerçant une fonction publique élective
Formation professionnelle ( DIF )
Formation CNFPT 2009
Frais de déplacement


G

Garanties
Grades et emplois
Gardien dans la FPT
Grève
Groupes hiérarchiques



H

Heures Supplémentaires Exonérées !
Harcèlement
Horaire pour travail normal de nuit
Hygiène et sécurité du travail

I

Indemnitaire Exceptionnelle de Sommet de Grade
Indemnité de résidence
Intercommunalité
Intégration des fonctionnaires de l'état




J

Journée de solidarité
Jours de fractionnement




K


L

Liberté d'opinion
Licenciement en cours de stage
Livret Individuel de Formation ( DIF )
Limite d'âge
Liste d'aptitude
Liste d'aptitude : Réinscription après une fin de stage

Logement de fonction


M

Maladie
Maladie et congé
Malade et Heures de sortie des agents
Médecine professionnelle et préventive
Médaille d'honneur régionale départementale et communale
Mise à disposition
Mutation
Mutuelle 25 %
Mutation dans la FPT et Compensations Financières


N

Notation
Négociations salariales 2005
Négociation salaire 2006
Nouvelle Bonification Indiciaire
Nouvelle Bonification Indiciaire et Accueil du Public


O

Obligations


P

Personnes exerçant une fonction publique
Perte d'emploi
Police municipale
Positions
Professions prises en compte pour le classement dans les cadres d'emplois de Catégorie B
Prime spéciale d'installation
Promotion interne de cadre B vers cadre A ( Dispositif transitoire, pour une période de cinq années )
Propriété intellectuelle
Protection
Protocole d’accords du 25 janvier 2006
( sur l’amélioration des carrières et l’évolution de l’action sociale dans la fonction publique, en 2006-2008 )
Protocole Police
Propositions du gouvernement sur le dialogue social Fonction Publique 2008



Q

Questions Sénat
Quota et Ratio


R

Ratio et Quota
Rapport Attali
Reclassement des fonctionnaires
Reclassement des catégories A, B et C
Réforme de la FPT ( circulaire )
Retraite
Recrutement
Régime indemnitaire
Rémunération
Remboursement des frais lies aux déplacement professionnels
Repos hebdomadaire
Responsabilité
Recours à la transaction pour régler amiablement les conflits
Recrutement des non titulaires
Retraite des fonctionnaires handicapés

S

Salaire 2006
Salaire 2007
(Rachat de quatre jours de repos et Bonification indemnitaire (Cadres A et B)

Saisine du comité médical
Secret Professionnel
Sclérose en plaque
Stagiaires
Statut général
Statuts particuliers
Sortie scolaire
Supplément familial de traitement
Suppression d'emplois
Suspension ( Agent non titulaire )


T

Taux des prestations ( Action sociale 2008 )
Temps de travail
Temps non complet
Température des locaux
3 Tranches
Traitements et soldes
Traitement indiciaire
Transaction FPT ( Protocole d'accord )
Travail à temps partiel
Travailleurs handicapés


U

V

Vacances d'Emplois
Vacataire
Validation des Acquis de l'Expérience

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