jours férié

Bonjour à tous,

Pouvez vous me dire , comment son calculer les 1607 heures à l'année. (jours férié etc.....) Exemple, les jours férié doit t on les compté les recuperer à la fin de l'année ou pas. merci d'avance

Dans une année tu dois faire 1607 heures , c'est tout. Si tu en fais plus c'est a récupérer. (RTT)

bonjour ,



oui pat a totalement raison 1607h mensualiser maintenant tu calcul si tu en fait plus c'est rtt ou a récupérer .








bonne journée joce

comme je suis curieux, têtu et que j'ai déjà pris le temps de le faire,
j'ai trouvé un petit jeu pour vous.....

j'espere que nous sommes bien d'accord sur le fait que 35 h semaines correspondent logiquement a 7 h par jour travaillé (hors WE et jours fériés)
et que légalement, nous "devrions avoir" 25 jours de congés (+ éventuellement 2 jours hors périodes)

maintenant, prenez les calendriers de plusieurs années consécutives et reportez strictement 7h par jours sur tous les jours travaillés

si vous n'êtes par surpris par "l'arnaque",
dites moi comment vous arrivez a faire 1607 heures par an sans faire sauter une partie de la 5ème semaine de congés

j'ai fait le calcul sur 20ans consécutifs, C'EST IMPOSSIBLE et si vous y parvenez, surtout, faites moi le savoir

1607 heures, c'est un plafond. la plupart des collectivités ne font pas autant...

De plus, tout ça dépend du nombre de jours fériés, de jours de congés octroyés par la commune et autres ponts du maire...

Pour le calcul, il faut se baser sur le rapport ROCHE.

la cours des comptes se fout royalement de tout ça et du rapport ROCHE

pour elle 1607 h sont réglementaires et sont placher et plafond

Voir circulaire CDG sur temps de travail annuel, et circulaire préfectorale.

Décret n° 2000-815, art 4

Le décompte du temps de travail est réalisé sur la base d'une durée annuelle de travail effectif de 1 607 heures maximum, sans préjudice des heures supplémentaires susceptibles d'être effectuées.

1607 h maximum... C'est donc un plafond.


Décret n° 2001-623, art 2

L'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement peut, après avis du comité technique paritaire compétent, réduire la durée annuelle de travail servant de base au décompte du temps de travail défini au deuxième alinéa de l'article 1er du décret du 25 août 2000 susvisé pour tenir compte de sujétions liées à la nature des missions et à la définition des cycles de travail qui en résultent, et notamment en cas de travail de nuit, de travail le dimanche, de travail en horaires décalés, de travail en équipes, de modulation importante du cycle de travail ou de travaux pénibles ou dangereux.

Quand au rapport ROCHE, il permet d'établir avec précision une annualisation en prenant en compte tous les paramètres propres à la collectivité.
J'en ai fait un tableau Exceldont je me suis servi pour calculer le nombre d'heures travaillées dans ma collectivité.

bonsoir,
pouvez vous m'expliquer à quoi correspondent les 1607 h de travail. Je suis fonctionnaire depuis 30 ans (3 mois et 17 jours), j'ai eu deux collectivités employeurs dans 2 départements totalement différents et sous deux municipalités opposées (PC et UMP) et je n'ai jamais vu appliquer une annualisation du temps de travail (hormis pour les Atsem).
Qui gère cela dans vos mairies et est ce géré agent par agent ?
merci pour l'info
Bri

Bonsoir,

Les 1607h correspondent à un plafond. De nombreuses collectivités font moins (journées du maire, congés).

C'est théoriquement le chef de service qui en est chargé.

facile à faire. Il faut créer un tableau Excel avec ces données.

Soit :

1 = nombre de jours annuels
2 = repos hebdomadaires
3 = jours fériés
4 = total repos + fériés (2 +3)
5 = total jours ouvrés (1 - 4)
en 5 on a donc le nombre total de jours ouvrés

6 = droit à congés annuels
7 = droit à congés supplémentaires
8 = Total congés (6 + 7)
9 = 5 - 8
en 9 on a donc le nombre de jours travaillés

en 10 : Taux de congés = 8/5 x100
en 12 : durée hebdomadaire du travail
en 13 : Durée journalière du travail = (12)/5 jours
en 14 : Moyenne heures travaillées par an = (13) x (9)

donc, en 14, vous avez le nombre d'heures à effectuer. Il est évident qu'il va changer chaque année...

Merci pour ces explications, mais tout cela me parait très compliqué. Ici, nous avons 5 fois le nombre de jours travaillés par semaine + 2 jours de bonification de congés liés au fractionnement + 5.5 jours de congés exceptionnels, soit pour :
- 6 jours de travail/semaine => 37.5 jours par an
- 5 jours/semaine => 32.5 par an
- 4.5 jours/semaine => 30/an.
Les jours exceptionnels incluent des éventuels ponts pour éviter que chaque année ne se pose la question d'accorder ou non un pont, sachant que quelques fois, nous avons quand même un jour supplémentaire au bon vouloir de l'autorité territoriale.
En plus, nous pouvons poser des congés en x fois (certains ne posent jamais de congés annuels à la suite, mais toute une série de jours de temps à autre). Ainsi, moi qui ai 30 jours de congés par an, je peux prendre 60 demi-journées sans que personne n'y trouve à redire, à partir du moment où mon absence ne perturbe pas le service.
Je sais que je suis priviliégiée à ce niveau.
Bonne journée à toutes et tous,
Bri

bjr que dit la convention des 35hs dans ta commune

notre convention date de 1982, époque où je crois que l'on commençait à parler de solidarité.
J'ignore ce qu'il y a dedans, ne l'ayant jamais consultée, mais depuis que je suis ici (12 ans), j'ai vu 2 municipalités défiler (PS puis UMP) et aucune n'a annualisé le temps de travail.
J'en suis aussi au 6ème DRH en 12 ans et aucun ne s'est jamais posé la question.
A +

slt ça bouge bcp les drh chez toi

et ce n'est pas fini, le dernier en date arrivé en janvier parle déjà de partir dès mars prochain !
heureusement que derrière, il y a une équipe soudée.

BRI a écrit:

Merci pour ces explications, mais tout cela me parait très compliqué. Bri

Tout le monde sait que les fonctionnaires sont de gros privilégiés nantis !... ;-)

Plus sérieusement, lorsque l'on a fait le tableau Excel dont j'ai parlé plus haut, c'est simple. On rentre les données et hop ! tout est calculé automatiquement.

Ne pouvant pas le joindre sur le site, je peux vous le filer par mail perso.

Mais vous pouvez faire le tableau Excel vous même, c'est très simple (la preuve, j'y suis arrivé...).

Après -c'est mon avis- l'annualisation est une belle arnaque... Attention à la flexibilité et autres heures volantes"...