periode non titulaire

J'ai egalement une autre question

Exemple :

1 agents : PRIVE : 1996 à 2000

MAIRIE non titulaire : 2001 à 2002
MAIRIE Stagiaire : 2003
Mairie Titulaire : 2004


Pour la période Privé : Reprise ancienneté

Que devient la période non-titulaire est elle perdu ? ou est ce quelle conte pour les avancements d'echelon?
merci

je suis ATSEM, lorsque je suis passée titulaire (1992) et CNRACL (2000), le service RH a fait une demande de validation de mes service de non titulaire, je sais que cela coûte une somme ! ma collègue en a eu pour 900€ !

Donc, tu as le choix: ou tu rachètes ou tu laisses et cela sera comptabilisé IRCANTEC pour ta retraite.

le système est assez long, chez nous ils sont dans les dossiers de l'année 1957, donc si je reçois cela juste avant ma retraite en 2015 cela vaudra peut être le coup de racheter mais vu que pour la retraite il y a encore des choses qui vont changer....

Bonjour !

une période effectuée en qualité de non-titulaire à temps complet dans une collectivité (donc affiliation au régime général et à l'IRCANTEC) peut-être validée sur demande de l'agent pour rebasculer les cotisations sur le régime spécial (CNRACL). Sachant que le coût de la validation est toujours calculé sur l'indice majoré détenu par l'agent au moment de sa demande, il vaut mieux le faire dès la titularisation. D'ailleurs, le délai de validation est ramené à deux maximum après la validation. A noter toutefois que nouveau changement de grade ouvre à nouveau ce délai de deux ans. De plus, les agents nommés et titularisés avant le 01/01/2004 ont jusqu'au 31/12/2008 pour faire valider leurs services de non-titulaire.
Me concernant, lorsqu'un agent désire faire valider ses services, je lui transmet une simulation de retraite à 60 ans AVEC et SANS la validation, avec les paramètres de calcul actuels de la pension CNRACL bien sûr, pour que l'agent prenne sa décision en connaissance de cause. Il ne faut pas trop s'avancer, car depuis la réforme des retraites, faire valider ses services n'est pas forcément une bonne chose, et cela ne va pas aller en s'arrangeant (voir les discussions encours actuellement).
Après que le dossier soit expédié et traité par la CNRACL (ce qui est assez long), cette dernière envoie un devis à l'agent, que celui-ci est libre d'accepter ou non suivant le coût.

Enfin, une validation de service de non-titulaire ne peut avoir pour effet de faire bénéficier l'agent d'un avancement d'échelon supplémentaire au titre d'une reprise d'ancienneté. Elle ne concerne que les trimestres pris en compte pour le calcul de la retraite. En effet, maintenant, les agents bénéficient automatiquement dès leur nomination d'une prise en compte de leurs services effectués dans le public ou le privé, suivant leur choix, ce qui leur permet d'être classés à un échelon plus élevé dès la date de début de stage. La validation des services de non-titulaire et la reprise de services antérieurs à la nomination sont deux choses distinctes.

Effectivement c'est différents mais ce que je voulais savoir avec l'autre question, c'est la période non-titulaire est elle pris en compte pour l'avancement d'échelon ou cela par de la période ou l'agent devient sagiaire?

Et elle perdu ou pas ?
merci

Salut,
Les services effectués en qualité d'agent non-titulaire sont considérés commes des services privés, plus exactement ces agents sont des agents de droit privé à disposition d'une association ou d'une administration publique. Tu peux donc reprendre ses services mais seulement en tant que services privés ( à raison de la moitié des services équivalent à un temps plein ).